Identité
Le site Cosoluce.fr que vous visitez est une propriété de COSOLUCE.
COSOLUCE est une société du groupe TSS.
Création graphique et développement : COSOLUCE
Hébergement : INFOMANIAC
- AS au capital de 336 815 euros / RCS Pau 392 747 606
- Adresse : Centre Ama Dablam,20 Rue Johannes Kepler,64000, Pau.
- Tél : +33 (0)5 59 14 03 44
- email : contact@cosoluce.fr
Conditions d’utilisation
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de COSOLUCE, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Liens
Liens sortants :
La présence de liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu ou de bon fonctionnement desdits sites. Notre responsabilité ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites ou leurs conditions d’accès.
L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.
Liens entrants :
COSOLUCE ne saurait être tenu responsable du contenu des sites ayant établi un lien hypertexte vers le site Cosoluce.fr.
Pour en savoir plus sur notre politique de confidentialité, rendez-vous sur cette page.
Pour en savoir plus sur notre politique de protection des données personnelles, rendez-vous sur cette page.
